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Réduire les coûts de gestion des produits chimiques. Comment l’OCDE aide les gouvernements et l’industrie

Ce rapport analyse le système rigoureux et complet d’évaluation et de gestion des produits chimiques, qui aide les pouvoirs publics et les industriels à économiser près de 150 millions EUR par an grâce à un « partage de la charge de travail » auquel l’OCDE apporte son concours.

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L’industrie chimique, qui comprend les produits chimiques industriels, les produits pharmaceutiques, les pesticides, les additifs alimentaires et les cosmétiques, est l’un des plus grands secteurs industriels mondiaux. Nombre de produits chimiques font l’objet d’échanges internationaux. Des exigences différentes selon les pays peuvent être à l’origine d’efforts redondants et de coûts significatifs pour l’industrie chimique, et peuvent créer des obstacles aux échanges. En convenant de méthodes d’essais et de la qualité à atteindre en matière de données et en partageant la charge de travail que représentent les essais et évaluations de sécurité des produits chimiques, les pays obtiennent ensemble des résultats écologiquement durables et économiquement efficaces.

Pour les essais d’hygiène et de sécurité non cliniques, par exemple, les résultats des études réalisées sur un produit chimique dans un pays de l’OCDE doivent être acceptés par les autres, du moment qu’elles ont été menées conformément aux Lignes directrices de l’OCDE pour les essais et aux Principes de l’OCDE relatifs aux bonnes pratiques de laboratoire. L’industrie chimique peut ainsi éviter les dépenses occasionnées par la duplication des essais pour des produits commercialisés dans plusieurs pays.

TABLE DES MATIERES

Liste des tableaux

Acronymes et abreviations

Resume

Que fait Ie Programme EHS?

Quelles sont les economies realisees grace au Programme EHS?

Quels sont ses autres avantages?

Chapitre 1. Introduction

• L'industrie chimique

• Pourquoi les gouvernements travaillent en commun pour s'attaquer aux risques poses par les substances chimiques

Chapitre 2. Methodologie et resultats

• Estimation des couts du Programme EHS

• Estimation des economies procurees par Ie Programme EHS

Chapitre 3. Benefices non quantifiables

• Assurer la securite des nanomateriaux manufactures

• Harmonisation des evaluations de la securite des biotechnologies

• Faciliter les evaluations de securite de nouvelles substances chimiques industrielles

• Ameliorer les inventaires d'emissions et de transferts de matieres polluantes (IETMP)

• Harmoniser les c1assements et etiquetages de produits chimiques

• Ameliorer les methodes d'evaluation et de gestion des risques

• Instaurer l'egalite des conditions de concurrence pour la prevention des accidents chimiques et les mesures de preparation et de formulation des interventions qu'ils appellent

• Limiter l'utilisation d'animaux dans les essais de produits chimiques

Chapitre 4. Conclusions

Annexe A. Donnees de reference

Remerciements

Available in English - "Recognising Non-Formal and Informal Learning Outcomes, Policies and Practices ":

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